MODIFICATIF de la décision n° 0-8205-2011/DEF/EMM/ROJ du 5 avril 2011 portant création de la formation « L’Adroit »

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ».

DÉCISION N° 0-30494-2011/DEF/EMM/ROJ modifiant la décision n° 0-8205-2011/DEF/EMM/ROJ du 5 avril 2011 portant création de la formation « L’Adroit ».

Du 14 décembre 2011

Texte modifié : Décision n° 0-8205-2011/DEF/EMM/ROJ du 5 avril 2011 (BOC N° 18 du 6 mai 2011, texte 12 ; BOEM 113.5).

Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 10.

À lire également