Prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l’armée de terre en 2011.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « régulation logistique ».

TABLEAU N° 315/DEF/DCSCA/SD-AS/BRL relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l’armée de terre en 2011.

Du 26 janvier 2011

NOR D E F E 1 1 5 0 0 9 9 B

Référence :

Instruction n° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 1er juillet 2002 (BOC, 2002, p. 5507. ; BOEM 550.2.1).

Texte abrogé :

Tableau n° 20059/DEF/DCCAT/LOG/REG du 30 décembre 2009 (BOC N° 25 du 18 juin 2010, texte 19.).

Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 9.

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