Abrogation d’une circulaire

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-direction de la formation et des écoles.

DÉCISION N° 275229/DEF/RH-AT/SDFE/IF/FORM/MDR portant abrogation d’une circulaire.

Du 29 septembre 2010

NOR D E F T 1 0 5 2 6 0 2 S

Texte abrogé :

Circulaire n° 6600/DEF/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 5 juillet 2007 (BOC N° 01du 11 janvier 2008, texte 18. ; BOEM 771.2).

Référence de publication : BOC N°51 du 3 décembre 2010, texte 6.

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