Arrêté du 26 juin 2023 modifiant l’arrêté du 13 juin 2023 portant nomination (régisseur et mandataire suppléant de recettes et d’avances)

Arrêté du 26 juin 2023 modifiant l’arrêté du 13 juin 2023 portant nomination (régisseur et mandataire suppléant de recettes et d’avances)

Par arrêté du ministre des armées en date du 26 juin 2023, l’arrêté du 13 juin 2023 portant nomination (régisseur et mandataire suppléant de recettes et d’avances) est modifié comme suit :
I. – Au I, les mots : « à compter du 28 août 2023 » sont remplacés par les mots : « à compter du 23 août 2023 ».
II. – Au III, après les mots : « M. Sébastien LEROY, major », sont ajoutés les mots : « est nommé à compter du 28 août 2023 ».

Source : JORF n°0153 du 4 juillet 2023
Texte n° 54

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