Uniformes et tenues dans la marine (Modificatif)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « conditions de vie et de travail ».

INSTRUCTION N° 0-41242-2010 DEF/EMM/CPM modifiant l’ instruction n° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 relative aux uniformes et tenues dans la marine.

Du 27 septembre 2010

NOR D E F B 1 0 5 2 1 9 7 J

Précédent Modificatif :

Instruction n° 0-62257-2008/DEF/EMM/CPM du 17 mars 2009 (BOC n° 15 du 7 mai 2009,texte 15.).

Texte modifié :

Instruction n° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 (BOC, 2004, p. 3793. ; BOEM557-1.1) modifiée.

Référence de publication : BOC N°42 du 15 octobre 2010, texte 11.

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