Décision du 18 novembre 2022 portant attribution du brevet technique

Décision du 18 novembre 2022 portant attribution du brevet technique

  • Par décision du ministre des armées en date du 18 novembre 2022, les ingénieurs militaires des essences dont les noms suivent, classés par ordre alphabétique, se voient attribuer le brevet technique, à compter du 1er janvier 2022 :
    M. BASCOU (Rémi).
    M. DUBUS (Adrien, Georges, Théodore).
    M. ESPIEUX (Etienne, Rémi, Marie).

    Source : JORF n°0271 du 23 novembre 2022
    Texte n° 74

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