Arrêté du 15 mars 2021 portant nomination (régisseur intérimaire d’avances et de recettes)

Arrêté du 15 mars 2021 portant nomination (régisseur intérimaire d’avances et de recettes)

  • Article

    Par arrêté de la ministre des armées en date du 15 mars 2021, M. Dominique PUBERT, adjudant-chef, est nommé, à compter du 22 mars 2021, régisseur intérimaire de la régie d’avances et de recettes auprès de l’institut de recherche biomédicale des armées.
    M. Dominique PUBERT est assujetti à la constitution d’un cautionnement.

Source : JORF n°0066 du 18 mars 2021
Texte n° 61
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