Arrêté du 9 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 5 novembre 2018 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes)

Arrêté du 9 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 5 novembre 2018 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes)

Par arrêté de la ministre des armées en date du 9 septembre 2020, l’arrêté du 5 novembre 2018 modifié portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) est modifié comme suit :
I. – Dans le tableau intitulé « Pour les régies d’avances et de recettes » du I, 9e ligne :
Au lieu de :

«

Hôpital d’instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux. M. Lleys (Ludovic) 4 avril 2006

».

Lire :

«

Hôpital d’instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux. Mme Bernos (Chantal) 1er novembre 2020

».

II. – Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter du 1er novembre 2020.

Source : JORF n°0227 du 17 septembre 2020
Texte n° 56

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