ERRATUM à la LISTE N° 502906/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 19 mars 2019 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste, pays et eaux avoisinants dans le cadre de l’opération Harmattan du 18 mars 2011 au 31 octobre 2011.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense

ERRATUM à la LISTE N° 502906/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 19 mars 2019 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste, pays et eaux avoisinants dans le cadre de l’opération Harmattan du 18 mars 2011 au 31 octobre 2011.

Du 08 juillet 2019

NOR A R M S 1 9 5 2 7 1 1 Z

.

Erratum au format pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

Source: BOC n°112 du 8 juillet 2019

Partager sur facebook
Partager sur twitter
Partager sur linkedin

À lire également