Armée de terre: liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « coordination des carrières et de la mobilité ».

ARRÊTÉ fixant pour l’armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 22 juillet 2010

NOR D E F T 1 0 5 1 6 1 9 A

Références :

Décret n° 2004-941 du 3 septembre 2004 (JO du 5 septembre 2004, p. 15720 ; BOC, 2004, p. 5146. ; BOEM 520-0.1.1, 621-4.2.2.2.2) modifié.

Arrêté du 3 septembre 2004 (JO du 5 septembre 2004, p. 15721 ; BOC, 2004, p. 5147. ; BOEM 520-0.1.1, 621-4.2.2.2.2) modifié.

Texte abrogé :

Arrêté du 23 juillet 2009 (BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 14. ; BOEM 522.1.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 522.1.3

Référence de publication : BOC N°34 du 20 août 2010, texte 5.