CIRCULAIRE N° 0-32159-2018/ARM/DPMM/SRM/OFF relative aux concours externes d’admission en première année à l’école navale en 2019.

Référence(s) :

a) Code du 31 mars 2019 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019)

b) Code du 31 mars 2019 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019)

c) Code du 31 mars 2019 du service national (Dernière modification le 7 novembre 2018 ).

d) Code du 31 mars 2019 de justice militaire (Dernière modification le 1er mars 2017 ).

e) Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine.

f) Décret N° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d’élèves officiers de carrière.

g) Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d’entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d’officiers.

h) Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d’aptitude exigées pour l’admission dans les corps d’officiers navigants de la marine et pour la souscription d’un contrat au titre de la marine nationale.

i) Arrêté du 19 octobre 2016 (JO n° 253 du 29 octobre 2016, texte n° 27 ; signalé au BOC 51/2016 ; BOEM 220.2) modifié.

j) Instruction N° 537/DEF/DPMM/SICM/OFF du 13 novembre 2006 relative à l’admission à l’école navale de candidats étrangers.

m) Instruction N° 0-35233-2017/ARM/DPMM/SRM/OFF du 18 décembre 2017 relative aux dispositions des contrats des élèves officiers de carrière de l’école navale et de l’école militaire de la flotte.

Texte(s) abrogé(s) :Circulaire N° 0-39987-2017/ARM/DPMM/SRM/OFF du 14 décembre 2017 relative aux concours externes d’admission en première année à l’école navale en 2018.

Référence de publication :BOC n°6 du 07/2/2019