INSTRUCTION N° 561/ARM/DGA/DO/SDAQ/GO relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management avions de chasse et équipements de la direction des opérations.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; sous-direction des affaires générales et de la qualité.

INSTRUCTION N° 561/ARM/DGA/DO/SDAQ/GO relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management avions de chasse et équipements de la direction des opérations.

Du 28 juin 2018

NOR A R M A 1 8 5 1 4 7 0 J

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

c) Instruction n° 560/ARM/DGA/DO/SDAQ/GO du 15 janvier 2018 (BOC n° 05 du 8 février 2018, texte 5 ; BOEM 700.2.2.2).

Texte abrogé :

Instruction n° 561/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI du 29 juin 2015 (BOC n° 38 du 27 août 2015, texte 5 ; BOEM 700.2.2.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 700.2.2.2

Référence de publication : BOC n° 33 du 16 août 2018, texte 3.

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