Du 6 mai 2010
Références :
Code de la défense – partie réglementaire, III., notamment articles R. 3233-10 à R. 3233-18.
Décret n° 85-755 du 19 juillet 1985 (BOC, p. 4150 et ses errata de classement des 20 septembre 1988 (BOC, p. 5156) NOR DEFT8861143X et 22 janvier 1990 (BOC, p. 886) NOR DEFD9053007X. ; BOEM 111.2.3.3, 126.1, 405.1.2.4.1, 508-322) modifié.
Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245. ; BOEM 120-0.1.3).
Arrêté du 1er octobre 1991 (BOC, p. 3289. ; BOEM 112.2.4, 420.2.2, 610.3.3) modifié.
Arrêté du 22 juin 2007 (JO n° 162 du 14 juillet 2007, texte n° 31, p. 11952 ; signalé au BOC 14/2008. ; BOEM 430.1.1.1) modifié.
Arrêté du 16 décembre 2009 (JO n° 296 du 22 décembre 2009, texte n° 31 ; signalé au BOC 2/2010. ; BOEM 410.12.2.3).
Arrêté du 10 mars 2010 (BOC N° 14 du 9 avril 2010, texte 13. ; BOEM 130.1.1, 144.1, 150.1.1, 300.6.1.2).
Arrêté du 23 avril 2010 (JO n° 105 du 6 mai 2010, texte n° 26 ; signalé au BOC 24/2010. ; BOEM 110.6.2).
Arrêté du 23 avril 2010 (JO n° 105 du 6 mai 2010, texte n° 27 ; signalé au BOC 24/2010. ; BOEM 160.1).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 160.1
Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 6.
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La présente instruction fixe les attributions, l’organisation et le fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information – Toulon (DIRISI – Toulon).
En application de l’arrêté de 8e référence, la DIRISI – Toulon est un organisme extérieur de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense (DIRISI), placé sous l’autorité organique et fonctionnelle du directeur central de la DIRISI.
Elle reçoit ses directives de la direction centrale de la DIRISI (DC DIRISI).
