INSTRUCTION N° 125/ARM/DGA/SMQ/SDSE/SRO relative aux attributions du directeur de site de la direction générale de l’armement et du représentant local du délégué général pour l’armement.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des sites et de l’environnement ; bureau du soutien réglementaire et de l’organisation.

INSTRUCTION N° 125/ARM/DGA/SMQ/SDSE/SRO relative aux attributions du directeur de site de la direction générale de l’armement et du représentant local du délégué général pour l’armement.

 

Du 3 avril 2018

NOR A R M A 1 8 5 0 8 2 8 J


Texte abrogé :

Instruction n° 125/DEF/DGA/SMQ/SDSE/SRO du 9 octobre 2014 (BOC n° 58 du 14 novembre 2014, texte 7 ; BOEM 700.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 700.3

Référence de publication : BOC n° 21 du 31 mai 2018, texte 7.

Instruction au format pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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