Missions et organisation des services d’administration centrale de la direction de la stratégie.

INSTRUCTION N° 551/DEF/DGA/DS/SDPA relative aux missions et à l’organisation des servicesd’administration centrale de la direction de la stratégie.

Du 2 avril 2010

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ;signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1).

b) Arrêté du 13 avril 2006 (n.i. BO ; JO n° 101 du 29 avril 2006, texte n° 11 ; JO/131/2006. ;BOEM 110.3.1.1).

c) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC1/2010. ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.

d) Instruction n° 800 du 20 décembre 2004 (n.i. BO).

e) Instruction n° 200163/DGA/D4S/SASF – n° 156/DEF/EMA/PLANS/OCO du 1erseptembre 2005 (n.i. BO).

f) Instruction générale n° 1514 du 30 mars 2007 (n.i. BO).

Texte abrogé :

Instruction DGA n° 551 du 2 avril 2009 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique :

BOEM 800.2.2.1

Référence de publication :

BOC N°21 du 21 mai 2010, texte 6.1.

La présente instruction précise l’organisation détaillée des services d’administration centrale de la direction dela stratégie (DS).

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