Missions et organisation du service de la sécurité de défense et des systèmes d’information et du centre de la sécurité de défense et des systèmesd’information.

INSTRUCTION N° 89/DEF/DGA/SSDI relative aux missions et à l’organisation du service de lasécurité de défense et des systèmes d’information et du centre de la sécurité de défense et des systèmesd’information.

Du 15 mars 2010

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ;signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1).

b) Arrêté du 25 août 2003 (JO n° 202 du 2 septembre 2003, texte n° 1 ; n.i. BO).

c) Arrêté du 18 avril 2005 (JO n° 92 du 20 avril 2005 , texte n° 2 ; n.i. BO).

d) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC1/2010. ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.

e) Instruction n° 586/DEF/CAB/DR du 12 février 1986 (n.i. BO).

f) Instruction générale interministérielle n° 900 du 20 juillet 1993 (n.i. BO).

g) Instruction n° 4418/DEF/SEC/DIR/SIC du 25 septembre 2000 (BOC, p. 4343. ; BOEM160.3).

h) Instruction n° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 7 décembre 2009 (BOC N° 49 du 18décembre 2009, texte 9. ; BOEM 800.1.1).

Texte abrogé :

Instruction DGA n° 089 du 16 mars 2005 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.9

Référence de publication : BOC N°21 du 21 mai 2010, texte 4.

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