Du 1er mars 2010
Références :
a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1).
b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010. ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.
c) Instruction DGA n° 550.
d) Instruction n° 501/DEF/DGA/DO/SDAQ du 1er mars 2010 (BOC N°19 du 7 mai 2010, texte 3. ; BOEM 800.2.1.2).
e) Instruction n° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 7 décembre 2009 (BOC N° 49 du 18 décembre 2009, texte 9. ; BOEM 800.1.1).
Texte abrogé :
Instruction DGA n° 510 du 21 juin 2005 (n.i. BO).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.1.2
Référence de publication : BOC N°21 du 21 mai 2010, texte 3.
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La présente instruction définit les missions et l’organisation générale du service du maintien en condition opérationnelle (SMCO), organisme extérieur placé sous l’autorité de la direction des opérations (DO) en application des dispositions de l’article 14. de l’arrêté de référence b).