INSTRUCTION N° 550/ARM/DGA/DO/SDAQ relative à l’organisation de l’administration centrale de la direction des opérations.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; sous-direction des affaires générales et de la qualité.

INSTRUCTION N° 550/ARM/DGA/DO/SDAQ relative à l’organisation de l’administration centrale de la direction des opérations.

Du 15 novembre 2017

NOR A R M A 1 7 5 2 5 0 1 J

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

c) Instruction générale n° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – n° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 (BOC N° 15 du 15 avril 2010, texte 4 ; BOEM 310.12.1).

d) Instruction S-HUM 100 du 16 décembre 2013 (n.i. BO).

e) Guide des officiers de sécurité en milieu militaire « GP 900 Mili » n° 548/DEF/DPSD/DPEG/BEG/– du 23 janvier 2013 (n.i. BO).

Texte abrogé :

Instruction n° 550/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI du 22 avril 2016 (BOC n° 27 du 23 juin 2016, texte 6 ; BOEM 700.2.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 700.2.2.1

Référence de publication : BOC n° 1 du 11 janvier 2018, texte 5.