INSTRUCTION N° 77/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_terrestres relative aux missions et à l’organisation de la direction générale de l’armement Techniques terrestres.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique ; direction générale de l’armement techniques terrestres.

INSTRUCTION N° 77/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_terrestres relative aux missions et à l’organisation de la direction générale de l’armement Techniques terrestres.

Du 22 avril 2017

NOR D E F A 1 7 5 0 8 7 8 J

Références :

Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

Texte abrogé :

Instruction n° 77/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_terrestres du 24 février 2016 (BOC n° 20 du 2 mai 2016, texte 3 ; BOEM 700.2.5.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 700.2.5.2

Référence de publication : BOC n° 24 du 8 juin 2017, texte 3.