ARRÊTÉ fixant, au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « organisation ».

ARRÊTÉ fixant, au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

 

Du 10 février 2017

NOR D E F E 1 7 5 0 4 8 2 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Arrêté du 5 février 2015 (BOC n° 10 du 26 février 2015, texte 7 ; BOEM 200.6.1.2) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 200.6.1.2

Référence de publication : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 10.

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