INSTRUCTION N° 102/DEF/DPMM/3/C relative à l’organisation de la journée défense et citoyenneté au sein de la marine nationale.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire » ; section « cours et stage ».

INSTRUCTION N° 102/DEF/DPMM/3/C relative à l’organisation de la journée défense et citoyenneté au sein de la marine nationale.

Du 26 août 2016

NOR D E F B 1 6 5 1 9 2 6 J

Références :

a) Code de la défense.

b) Code du service national.

c) Décret n° 98-1051 du 23 novembre 1998 (JO du 24, p. 17728 ; BOC, 1999, p. 3 ; BOEM 106.2.2.2).

d) Arrêté du 29 novembre 2010 (JO n° 283 du 7 décembre 2010, texte n° 6 ; signalé au BOC 2/2011 ; BOEM 110.3.5.4.1) modifié.

e) Arrêté du 31 août 2011 (JO n° 210 du 10 septembre 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 45/2011 ; BOEM 106.2.2.1) modifié.

f) Instruction n° 933/DEF/SGA/DAF/SDES/ES/3 du 3 février 2000 (BOC, p. 1074 ; BOEM 350.1).

g) Instruction n° 105/DEF/DPMM/3/RA du 20 mai 2009 (BOC N° 21 du 19 juin 2009, texte 31 ; BOEM 112.6, 221.1.2) modifiée.

h) Instruction n° 2000/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR du 17 décembre 2015 (BOC n° 10 du 10 mars 2016, texte 1 ; BOEM 106.2.2.1).

i) note n° 1454 DEF/SGA/DSN/SDDC/BO du 15 décembre 2015 (n.i.BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Quatre annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 102/DEF/DPMM/3/C du 3 juin 2013 (BOC N° 30 du 12 juillet 2013, texte 20 ; BOEM 112.6).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 106.2.2.1, 112.6

Référence de publication : BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 13.