Spécialités de mécanicien non navigant et liste des unités de l’armée de l’air ouvrant droit à l’indemnité de mise en oeuvre et de maintenance des aéronefs.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 17 mars 2003 fixant les spécialités de mécanicien non navigant et la listedes unités de l’armée de l’air ouvrant droit à l’indemnité de mise en oeuvre et de maintenance des aéronefs.

Du 8 février 2010

Précédent Modificatif :

Arrêté du 1er septembre 2009 (BOC N° 40 du 19 octobre 2009, texte 27.) modifié.

Texte modifié :

Arrêté du 17 mars 2003 (BOC, 2003, p. 3166. ; BOEM 524-2.2.2) modifié.

Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 18.