ARRÊTÉ fixant pour le service des essences des armées, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ».

ARRÊTÉ fixant pour le service des essences des armées, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 1er juillet 2016

NOR D E F E 1 6 5 1 4 2 0 A

Pièce(s) Jointe(s) : Neuf annexes.

Texte abrogé :

À compter du 1er août 2016 : Arrêté du 7 septembre 2015 (BOC n° 47 du 22 octobre 2015, texte 24).

Référence de publication : BOC n° 42 du 15 septembre 2016, texte 21

bo-42-du-15-septembre-2016-texte-21:     https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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