DÉCISION N° 516813/DEF/DCSSA/PC/ORG portant rationalisation et changement d’appellation du centre médical des armées de Paris-École militaire.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ».

DÉCISION N° 516813/DEF/DCSSA/PC/ORG portant rationalisation et changement d’appellation du centre médical des armées de Paris-École militaire.

Du 2 août 2016

NOR D E F E 1 6 5 1 4 5 3 S

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 510-0.1.2

Référence de publication : BOC n° 42 du 15 septembre 2016, texte 11

bo-42-du-15-septembre-2016-texte-11: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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