ARRÊTÉ fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l’admission aux formations d’accès au corps des officiers spécialisés de la marine sur demande et au choix.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ».

ARRÊTÉ fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l’admission aux formations d’accès au corps des officiers spécialisés de la marine sur demande et au choix.

Du 3 juin 2016

NOR D E F B 1 6 5 0 9 3 9 A

Texte abrogé :

A compter du 1er janvier 2017 : Arrêté du 13 octobre 2014 (BOC n° 60 du 28 novembre 2014, texte 17 ; BOEM 220.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 220.2

Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 12.

Texte 12 BOC 37 du 11 08 2016: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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