DÉCISION N° 0-3429-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du bâtiment multi-missions « d’Entrecasteaux »

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

DÉCISION N° 0-3429-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du bâtiment multi-missions « d’Entrecasteaux ».

Du 12 février 2016

NOR D E F B 1 6 5 0 5 0 1 S

Références :

Circulaire n° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 (BOC, 2004, p. 3147 ; BOEM 143.6).

Lettre n° 501156/DEF/SGA/DMPA/SHD/DHS/DSD du 11 février 2016. Note n° 2 B2M DTT/CDT du 29 janvier 2016.

Transmission n° 2-4421-2016/ALFAN BREST/CAB du 9 février 2016.

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 143.6

Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 15.

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