ARRÊTÉ portant acceptation au nom de l’État et affectation à l’établissement public du musée de l’armée du glaive d’apparat de Lazare Carnot.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : délégation des patrimoines culturels.

ARRÊTÉ portant acceptation au nom de l’État et affectation à l’établissement public du musée de l’armée du glaive d’apparat de Lazare Carnot.

Du 5 mai 2016

NOR D E F S 1 6 5 0 7 0 7 A

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 685.2.1.1

Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 8.

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