INSTRUCTION N° 860/DEF/EMA/PERF/MCO relative aux missions, à l’organisation et au fonctionnement du centre d’identification des matériels de la défense.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « maintien en condition opérationnelle ».

INSTRUCTION N° 860/DEF/EMA/PERF/MCO relative aux missions, à l’organisation et au fonctionnement du centre d’identification des matériels de la défense.

Du 21 mars 2016

NOR D E F E 1 6 5 0 3 7 0 J

Références :

Arrêté du 20 mars 2015 (JO n° 80 du 4 avril 2015, texte n° 32 ; signalé au BOC 17/2015 ; BOEM 110.3.1) modifié.

Instruction n° 21340/DEF/CAB du 4 juin 1996 (BOC, p. 2586 ; BOEM 110.3.5, 112.2.3, 113.7.3, 114.2.1, 650.2) modifiée.

Instruction n° 600/DEF/EMA/ESMG/CDA du 22 avril 2015 (BOC n° 24 du 28 mai 2015, texte 9 ; BOEM 110.3.1).

Standard agreement n° 3150 du 19 décembre 1956.

Standard agreement n° 3151 du 19 décembre 1956.

Texte abrogé : Instruction n° 860/DEF/EMA/OL/2 du 28 avril 1998 (BOC, p. 2352 ; BOEM 110.3.5.4.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.5.4.1

Référence de publication : BOC n° 22 du 19 mai 2016, texte 4.