ARRÊTÉ fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des ressources militaires ».

ARRÊTÉ fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 17 décembre 2015 NOR D E F E 1 5 5 2 4 5 2 A

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé : À compter du 1er septembre 2015 : Arrêté du 24 novembre 2014 (BOC n° 2 du 19 janvier 2015, texte 5 ; BOEM 520-0.1.1, 621-2.2.3.3, 621-4.2.1.3.2).

Référence de publication : BOC n° 10 du 10 mars 2016, texte 9.

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