ARRÊTÉ fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « effectifs militaires ».

ARRÊTÉ fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale

Du 4 novembre 2015

NOR D E F B 1 5 5 2 0 6 3 A

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé : Arrêté du 19 novembre 2014 (BOC n° 63 du 12 décembre 2014, texte 11 ; BOEM 525.1.1) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 525.1.1

Référence de publication : BOC n° 2 du 13 janvier 2016, texte 10.

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