LISTE N° 509586/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Agapanthe, Enduring Freedom, Héraclès, Pamir, etc.) du 3 octobre 2001 au 19 mars 2013.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense.

LISTE N° 509586/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Agapanthe, Enduring Freedom, Héraclès, Pamir, etc.) du 3 octobre 2001 au 19 mars 2013.

Du 27 octobre 2015

NOR D E F S 1 5 5 1 8 9 6 K

Référence : Liste n° 5567/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 17 avril 2012 (BOC N° 34 du 10 août 2012, texte 2 ; BOEM 367.3.3) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Liste n° 500003/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA du 5 janvier 2015 (BOC n° 4 du 29 janvier 2015, texte 3 ; BOEM 367.3.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 367.3.3

Référence de publication : BOC n° 2 du 13 janvier 2016, texte 2.