INSTRUCTION N° 3543/DEF/DCSEA/CAB fixant l’organisation et les attributions du centre d’expertise pétrolière interarmées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : cabinet.

INSTRUCTION N° 3543/DEF/DCSEA/CAB fixant l’organisation et les attributions du centre d’expertise pétrolière interarmées.

Du 9 octobre 2015

NOR D E F E 1 5 5 1 7 8 9 J

Référence : Arrêté du 11 février 2015 (JO n° 53 du 4 mars 2015, texte n° 12 ; signalé au BOC 12/2015 ; BOEM 110.3.5.3.2, 610.1.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Instruction n° 4886/DEF/DCSEA/CAB du 13 octobre 2010 (BOC N° 48 du 10 novembre 2010, texte 2 ; BOEM 610.1.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 610.1.1

Référence de publication : BOC n° 52 du 26 novembre 2015, texte 4.

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