INSTRUCTION N° 2900/DEF/DCSSA/PC/MP relative à la surveillance médicale des personnels du ministère de la défense exposés aux champs électromagnétiques de 0 Hertz à 300 Gigahertz.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES sous-direction « plans – capacités ».

INSTRUCTION N° 2900/DEF/DCSSA/PC/MP relative à la surveillance médicale des personnels du ministère de la défense exposés aux champs électromagnétiques de 0 Hertz à 300 Gigahertz.

 

Du 7 mai 2015

NOR D E F E 1 5 5 1 6 1 9 J

 

Référence : Instruction n° 302143/DEF/SGA/DFP/PER/5 du 18 août 2003 (BOC, 2003, p. 6299 ; BOEM 126.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Instruction n° 2900/DEF/DCSSA/AST/SST/MP du 12 octobre 2005 (BOC, p. 7269 ; BOEM 126.1, 628.3.2.2.6) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 628.3.2.2.6

Référence de publication : BOC n° 51 du 19 novembre 2015, texte 5.

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