DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau de la politique de l’emploi et de la condition de l’aviateur.
Du 18 septembre 2015
NOR D E F L 1 5 5 1 8 1 3 J
Références :
Loi n° 91-73 du 18 janvier 1991 (JO du 20 janvier 1991, p. 1048 ; BOEM 363-1.3.5) modifiée.
Décret n° 2004-941 du 3 septembre 2004 (JO du 5 septembre 2004, p. 15720 ; BOC, 2004, p. 5146 ; BOEM 520-0.1.1, 621-4.2.2.2.2, 810.3.1) modifié.
Arrêté du 3 septembre 2004 (JO du 5 septembre 2004, p. 15721 ; BOC, 2004, p. 5147 ; BOEM 520-0.1.1, 621-4.2.2.2.2, 810.3.1) modifié.
Arrêté du 3 octobre 2014 (BOC n° 53 du 23 octobre 2014, texte 1 ; BOEM 525.1.1) modifié.
Circulaire n° 87/DEF/DRH-AA/SDEF/BORH du 14 janvier 2015 (BOC n° 10 du 26 février 2015, texte 18 ; BOEM 720.1).
Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.
Texte abrogé : Instruction n° 369/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 4 août 2014 (BOC n° 51 du 17 octobre 2014, texte 19 ; BOEM 525.1.2).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 525.2.2
Référence de publication : BOC n° 49 du 5 novembre 2015, texte 9.