INSTRUCTION PROVISOIRE N° 36/DEF/EMM/ORG relative aux missions et à l’organisation du service logistique de la marine.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ».

INSTRUCTION PROVISOIRE N° 36/DEF/EMM/ORG relative aux missions et à l’organisation du service logistique de la marine.

Du 4 mai 2015

NOR D E F B 1 5 5 0 8 7 4 J

Référence : Voir annexe.

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Instruction n° 36/DEF/EMM/ROJ du 5 avril 2013 (BOC N° 24 du 31 mai 2013, texte 12 ; BOEM 113.7.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.7.4

Référence de publication : BOC n° 31 du 9 juillet 2015, texte 6

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