INSTRUCTION N° 564/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management nucléaire, biologique et chimique de la direction des opérations.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; sous-direction des affaires générales et de la qualité ; bureau de la qualité et du contrôle interne.

INSTRUCTION N° 564/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management nucléaire, biologique et chimique de la direction des opérations.

Du 17 avril 2015

NOR D E F A 1 5 5 0 6 8 5 J

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 800.1.1) modifié.

b) Arrêté interministériel du 25 août 2000 (JO du 27, p. 13231 ; BOC, p. 3726 ; BOEM 110.4.4, 800.2.2.2) modifié.

c) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.

d) Instruction S-MAT n° 001 du 17 février 2011 (n.i. BO). texte 4 ; BOEM 800.2.2.2).

e) Instruction n° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 25 février 2013 (BOC N° 20 du 3 mai 2013,

Texte abrogé : Instruction n° 564/DEF/DGA/DO/UM_NBC du 1er mars 2010 (BOC N° 17 du 23 avril 2010, texte 3 ; BOEM 800.2.2.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.2.2

Référence de publication : BOC n° 30 du 2 juillet 2015, texte 1.