ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 19 novembre 2014 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « effectifs militaires ».

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 19 novembre 2014 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 13 avril 2015

NOR D E F B 1 5 5 0 7 5 0 A

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte modifié : Arrêté du 19 novembre 2014 (BOC n° 63 du 12 décembre 2014, texte 11 ; BOEM 523-0.3).

Référence de publication : BOC n° 23 du 21 mai 2015, texte 10.

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