CIRCULAIRE N° 230124/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’aide à l’accueil périscolaire des enfants de six à onze ans.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale.

CIRCULAIRE N° 230124/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’aide à l’accueil périscolaire des enfants de six à onze ans.

Du 2 mars 2015

NOR D E F P 1 5 5 0 4 0 6 C

Références :

Circulaire n° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 (BOC N° 25 du 4 juillet 2008, texte 2 ; BOEM 640.3.1).

Circulaire n° 2013-036 MEN – DGESCOB3-3 du 20 mars 2013 (n.i. BO ; BO n° 12 du 21 mars de l’éducation nationale).

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 640.3

Référence de publication : BOC n° 22 du 13 mai 2015, texte 2

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