NOTE-CIRCULAIRE N° 0-8776-2015/DEF/DPMM/2/RA portant abrogation d’un texte.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

NOTE-CIRCULAIRE N° 0-8776-2015/DEF/DPMM/2/RA portant abrogation d’un texte.

Du 3 avril 2015

NOR D E F B 1 5 5 0 5 4 1 X

Référence : Décision du 26 août 2014 (n.i. BO ; JO n° 200 du 30 août 2014, texte n° 12).

Texte abrogé : Note-circulaire n° 4129/DEF/DPMM/2/A du 19 novembre 1980 (BOC, p. 4538 ; BOEM 326.3.3.1) modifiée.

Référence de publication : BOC n° 19 du 30 avril 2015, texte 9

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