ARRÊTÉ N° 10007/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant attribution et organisation du cercle du régiment du service militaire adapté de La Réunion.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ».

ARRÊTÉ N° 10007/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant attribution et organisation du cercle du régiment du service militaire adapté de La Réunion.

Du 1er avril 2015

NOR D E F E 1 5 5 0 4 9 0 A

Texte abrogé : Arrêté n° 348 du 25 septembre 2008 (BOC N° 39 du 17 octobre 2008, texte 18 ; BOEM 686.4.1.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 686.4.1

Référence de publication : BOC n° 19 du 30 avril 2015, texte 8

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