INSTRUCTION N° 2000/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative à l’organisation et à la mise en œuvre de la journée défense et citoyenneté.

DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction « défense et citoyenneté » ; bureau de la réglementation métier.

INSTRUCTION N° 2000/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative à l’organisation et à la mise en œuvre de la journée défense et citoyenneté.

Du 17 février 2015 NOR D E F H 1 5 5 0 2 8 1 J

Références :

Code du service national. Arrêté du 29 novembre 2010 (JO n° 283 du 7 décembre 2010, texte n° 6 ; signalé au BOC 2/2011 ; BOEM 110.3.1.5) modifié.

Arrêté du 31 août 2011 (JO n° 210 du 10 septembre 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 45/2011 ; BOEM 106.2.5) modifié.

Arrêté du 3 septembre 2012 (JO n° 215 du 15 septembre 2012, texte n° 21 ; signalé au BOC 52/2012 ; BOEM 110.3.1.1) modifié.

Instruction n° 398/DEF/EMA/SC-SOUT du 17 décembre 2010 (BOC N° 7 du 18 février 2011, texte 4 ; BOEM 105.1.2.2.1, 110.6.1, 112.4.1, 113.10, 114.2.1, 650.1).

Décision n° 6106/DEF/EMA/ESMG/ORG du 24 juin 2014 (BOC n° 51 du 17 octobre 2014, texte 8 ; BOEM 110.3.5.4.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes. Un imprimé répertorié.

Texte abrogé : Instruction n° 2000/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR du 16 janvier 2013 (BOC N° 9 du 22 février 2013, texte 1 ; BOEM 106.2.5) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 106.2.2.1

Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 2

 

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