ARRÊTÉ portant abrogation d’un texte.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau « politique de l’emploi et de la condition de l’aviateur ».

ARRÊTÉ portant abrogation d’un texte.

Du 27 février 2015

NOR D E F L 1 5 5 0 3 6 0 A

Texte abrogé : Arrêté du 25 octobre 1939 (BO/G, p. 5260. Inséré à titre documentaire ; BOEM 524-2.1.2) modifié.

Référence de publication : BOC n° 14 du 26 mars 2015, texte 20

 

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