CIRCULAIRE N° 16311/DEF/GEND/DSF/SDAF/BADM portant abrogation d’un texte.

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des soutiens et des finances ; sous-direction « administrative et financière » ; bureau de l’administration.

CIRCULAIRE N° 16311/DEF/GEND/DSF/SDAF/BADM portant abrogation d’un texte.

Du 3 mars 2015

NOR D E F G 1 5 5 0 3 3 0 C

Texte abrogé : Circulaire n° 16100/DEF/GEND/LOG/ADM du 23 juin 1989 (BOC N° 21 du 19 juin 2009, texte 7 ; BOEM 650.1) modifiée.

Référence de publication : BOC n° 14 du 26 mars 2015, texte 1

À lire également