INSTRUCTION N° 208/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du 1er degré au service des essences des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 208/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du 1er degré au service des essences des armées.

Du 19 janvier 2015

NOR D E F E 1 5 5 0 0 6 2 J

Références : Code de la défense – Partie législative IV. Livre premier.

Décret n° 2008-942 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 24 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 614.1.1.2) modifié.

Décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 (JO n° 283 du 7 décembre 2014, texte n° 9 ; signalé au BOC 63/2014 ; BOEM 614.1.1.2, 614.1.1.3).

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Instruction n° 6050/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 15 novembre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 16 ; BOEM 614.1.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes et cinq appendices.

Texte abrogé : À compter du 1er janvier 2015 : Instruction n° 7893/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RFR du 29 décembre 2004 (BOC, 2005, p. 545 ; BOEM 614.1.3.5) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 614.1.3.5

Référence de publication : BOC n° 13 du 19 mars 2015, texte 8

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