ARRÊTÉ fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « organisation ».

ARRÊTÉ fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Du 5 février 2015

NOR D E F E 1 5 5 0 2 3 0 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Arrêté du 20 octobre 2011 (BOC N° 46 du 4 novembre 2011, texte 8 ; BOEM 130.1.1, 144.1, 150.1.1, 300.6.1.2) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 300.6.1.2

Référence de publication : BOC n° 10 du 26 février 2015, texte 7.

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