DÉCISION N° 11306/DEF/EMA/PERF/BORG relative à la création et à l’organisation de l’échelon précurseur de commandement en Côte d’Ivoire.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie performance ; bureau « organisation ».

DÉCISION N° 11306/DEF/EMA/PERF/BORG relative à la création et à l’organisation de l’échelon précurseur de commandement en Côte d’Ivoire.

Du 30 décembre 2014

NOR D E F E 1 4 5 2 5 2 4 S

Références :

a) Code de la défense.

b) Loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 (JO n° 294 du 19 décembre 2013, texte n° 1 ; signalé au BOC 12/2014 ; BOEM 300.3).

c) Instruction n° 21340/DEF/CAB du 4 juin 1996 (BOC, p. 2586 ; BOEM 110.6.1, 112.2.3, 113.7.3, 114.2.1, 650.2) modifiée.

d) Instruction n° 1560/DEF/EMA/ORH/OR du 25 octobre 2006 (BOC N° 15 du 26 juin 2007, texte 8 ; BOEM 110.6.3).

e) Lettre n° D-14-011303/DEF/EMA/EMP/DR du 30 décembre 2014.

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.6.3

Référence de publication : BOC n° 8 du 12 février 2015, texte 5.