INSTRUCTION N° 311141/DEF/SGA/DRH-MD portant abrogation d’un texte.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous direction des relations sociales, des statuts et des filières du personnel civil.

INSTRUCTION N° 311141/DEF/SGA/DRH-MD portant abrogation d’un texte.

Du 9 décembre 2014

NOR D E F P 1 4 5 2 5 1 7 J

Texte abrogé : À compter du 1er février 2015 : Instruction n° 2133/DEF/SGA du 13 décembre 2006 (BOC N° 18 du 16 mai 2008, texte 1 ; BOEM 356-0.2.6).

Référence de publication : BOC n° 3 du 22 janvier 2015, texte 2

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