ARRÊTÉ fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des ressources militaires ».

ARRÊTÉ fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 24 novembre 2014

NOR D E F E 1 4 5 2 3 3 6 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : À compter du 1er septembre 2014 : Arrêté du 25 novembre 2013 (BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 4 ; BOEM 520-0.1.1, 621-2.2.3.3, 621-4.2.1.3.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 520-0.1.1, 621-2.2.3.3, 621-4.2.1.3.2

Référence de publication : BOC n° 2 du 19 janvier 2015, texte 5.

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