ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ».

ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine.

Du 3 décembre 2014

NOR D E F B 1 4 5 2 3 6 4 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Arrêté du 16 septembre 2013 (BOC N° 43 du 11 octobre 2013, texte 6 ; BOEM 113.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.1

Référence de publication : BOC n° 66 du 30 décembre 2014, texte 10

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