INSTRUCTION N° 6501/DEF/SIMMT/DP/ANI relative à la gestion et à la surveillance technique des composants de protection nucléaires, biologiques et chimiques.

DIRECTION CENTRALE DE LA STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : division des parcs.

INSTRUCTION N° 6501/DEF/SIMMT/DP/ANI relative à la gestion et à la surveillance technique des composants de protection nucléaires, biologiques et chimiques.

Du 27 août 2013

NOR D E F T 1 3 5 2 5 0 6 J

Références :

Instruction n° 7601/DEF/DCMAT/SDA/RM/RD – DEF/DCSEA/SDE/2/MAINT/SOUT du 1er février 2000 (BOC, 2000, p. 1879 ; BOEM 612.2, 703.1) modifiée.

Instruction n° 3884/DEF/SIMu/TECH/LM du 24 septembre 2012 (BOC N° 40 du 13 septembre 2013, texte 3 ; BOEM 562.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Neuf annexes.

Texte abrogé : Instruction n° 6500/DEF/DCMAT/SDT/ASA/NBCI du 9 mars 1984 (BOC, p. 2623 ; BOEM 564.1.2.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 565.3, 565.4

Référence de publication : BOC n° 60 du 28 novembre 2014, texte 14.

 

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